Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMPUR
PSD SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4108140
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
SOMPUR de PSD

Présentation de la marque SOMPUR

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOMPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 3 Boulevard Emile Augier - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, M. Serge Susini domicilié(e) 126 Résidence Elysée II - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque SOMPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMPUR est expirée depuis le 25 juillet 2024.

PSD a également déposé les autres marques suivantes : MULTI SENS , MDL Canapés-Convertibles , MdL CANAPÉS CONVERTIBLES , Ovéa , Actisense , ACTI SENS , PLATINIUM DUET-SPRING , POLITRAM , fabricant d'énergie positive , Sompur Vivez en apesanteur


PSD SARL, Société à responsabilité limitée - 3 Boulevard Emile Augier - 75116 - Paris - France - SIREN 498536804


Cabinet DEBAY, M. Serge Susini - 126 Résidence Elysée II - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651575 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 7 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666436 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Meubles, à savoir lits, sommiers, matelas, canapés, canapé-lit, convertibles ; Articles textiles de literie (à l'exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, surmatelas ;

Cordes, ficelles, filets, bâches, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Tissus, linge de lit, couvertures de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housse d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.